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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JV
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DONA PAELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA PAELLA
SARL JV

Numéro de dépôt :
94537732
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004

Présentation de la marque DONA PAELLA

Déposée le 20 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONA PAELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JV domicilié(e) 112 Route de Grenade, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 557 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO JURIS - France.

La marque DONA PAELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA PAELLA est expirée depuis le 20 septembre 2004.

JV a également déposé les autres marques suivantes : SIDI COUSCOUS , Patrimoines des Musées du Monde


SARL JV - 112 Route de Grenade, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 394557037


CO JURIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Viande, boisson, volaille Riz, patisseries, épices Services d'emballages de produits.Restauration rapide, plats à emporter

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.